EDF et les taxes.
Que pouvons-nous constater sur ces deux factures (qui sont les miennes) l’une d’avril 2009 à mars 2010 et l’autre d’avril 2010 à mars 2011 ? D'abord que la couleur n'est pas la même! Mais ça, on s'ent contrefiche... Plus sérieusement.
Consommation 2009/2010 : 860,83 € HT- Taxes locales : 77,43 €HT
Consommation 2010/2011 : 900,26 € HT – Taxes : 175,79 € HT
Forcément, ma facture a fait un bond : 1256,44 : 1004,29 = 1,25 soit 25% d’augmentation en un an !!!
Bien entendu, je me suis rendu à mon agence EDF à Corte afin d’avoir quelques explications. Il m’a été remis une documentation dont je vous révèle l’essentiel.
L’article 23 de la loi NOME est consacré à l’évolution des taxes locales sur l’électricité, dans le cadre de la mise en conformité de la réglementation fiscale française avec la Directive Européenne 2003/96 du 27 octobre 2003. Cette directive a pour objectif d’uniformiser la taxation des énergies en Europe, afin de limiter les distorsions de concurrence entre énergies et pays. Elle impose que le montant de la taxe soit assis, non plus sur le montant de la facture d’électricité, mais sur la quantité d’électricité consommée (kWh).
Je pensais que la facture était le résultat de la quantité d’électricité consommée… et que l’électricité consommée donnait le montant de la facture. Non ? Dites-moi si je me trompe. J’ai demandé que l’on m’explique ce dernier point ! L’employé au guichet m’a regardé et il a haussé las épaules en disant « Je ne comprends pas, moi non plus ». Je suis resté scotché, déjà que je n’avais pas compris ‘’distorsion de concurrence entre énergie et pays’’. Bref, je n'ai pas insisté. Je ne voulais pas que l’employé fasse dans son froc. Vous savez, ce reflex, quand vous avez une grosse frayeur. Les sphincters lâchent. Et pan ! Vous faites dans votre falzar! Le pauvre bougre m’en aurait voulu toute sa vie. Je serai passé pour un vulgaire ‘’gâte-sauce’’. Et ce n’était pas le but de la manœuvre.
A suivre :
